Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMMUNE DE LONS LE SAUNIERTODO
/
Lédonia
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lédonia
COMMUNE DE LONS LE SAUNIER, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3938141
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2022
Lédonia de COMMUNE DE LONS LE SAUNIER

Présentation de la marque Lédonia

Déposée le 27 juillet 2012 par COMMUNE DE LONS LE SAUNIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lédonia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est COMMUNE DE LONS LE SAUNIERTODO domicilié(e) 2 place de l'hôtel de ville - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 903 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE LONS LE SAUNIER, M. Pélissard Jacques, Député-Maire domicilié(e) 2 place de l'hôtel de ville - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France.

La marque Lédonia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lédonia est expirée depuis le 27 juillet 2022.

COMMUNE DE LONS LE SAUNIER a également déposé les autres marques suivantes : NAPARIX , Lédonia , CHAVENAY , CHAVENAY , NAPARIX


COMMUNE DE LONS LE SAUNIER, Collectivité territoriale - 2 place de l'hôtel de ville - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France - SIREN 213903008


COMMUNE DE LONS LE SAUNIER, M. Pélissard Jacques, Député-Maire - 2 place de l'hôtel de ville - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.